Blog UMP Languedoc Roussillon / Herault : Johnny PERCHEC, citoyens de MEZE, (Responsable Communication Internet UMP dans l'équipe de M. Christian JEANJEAN, candidat aux élections Régionales 2010 Languedoc Roussillon).

Devant le nombre toujours croissant de ménages en situation de surendettement, le sénateur Philippe Marini vient de déposer une proposition de loi visant à responsabiliser les acteurs du crédit à la consommation et à lutter contre le surendettement.

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Devant le nombre toujours croissant de ménages en situation de surendettement, Philippe Marini, Sénateur-maire de Compiègne, a déposé le 13 novembre 2008, une proposition de loi visant à responsabiliser les acteurs du crédit à la consommation et à lutter contre le surendettement.

Ce sont actuellement plus de 700 000 personnes qui sont en situation de surendettement en France, et 25% d’entre eux le sont à cause d’excès de crédits, de mauvaise gestion ou d’excès de charges.

Le phénomène grandissant de la distribution de crédits à la consommation de manière irraisonnée aggrave depuis quelques années le nombre de dossiers de surendettement.

Ces crédits, à première vue attractifs, faciles d’accès, souvent multiples, et qui peuvent pallier à un accident de la vie, servent à court terme de « soupapes » pour les ménages. Mal maîtrisés, ils deviennent ensuite de véritables pièges menant au surendettement.

Sans même arriver jusqu’à une situation de surendettement, trop de ménages subissent les effets pervers des organismes de crédits qui contribuent à l’endettement excessif de personnes en grande difficulté financière, notamment grâce aux crédits renouvelables, dits « revolving », dont l’utilisation s’avère dangereuse dans de trop nombreux cas.

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Ainsi, et pour responsabiliser à la fois les organismes de crédit et les ménages en faisant usage, Philippe Marini propose plusieurs mesures :

- Encadrer les pratiques de publicité du crédit à la consommation afin de limiter les pratiques contestables des organismes tout en responsabilisant les emprunteurs. Les publicités pour crédits renouvelables (revolving) qui devront ainsi mentionner les risques liés à leur utilisation.

- Offrir la possibilité à l’emprunteur de se rétracter grâce à un délai de réflexion de 8 jours avant la signature définitive de son crédit. La vente de crédits renouvelables devrait, par ailleurs, être interdite dans les grandes surfaces. Quant au démarchage, il sera interdit pour les rachats de crédits et les crédits renouvelables.

- Responsabiliser fortement les établissements de crédits afin qu’ils cessent de distribuer des crédits à la consommation à des ménages dépassant le taux d’endettement limite. La solvabilité des ménages emprunteurs devra être vérifiée et prouvée avant l’octroi d’un crédit. En cas de surendettement, les commissions ad hoc devront vérifier que les établissements de crédits n’ont pas distribué de crédits « manifestement disproportionnés ». Des sanctions financières pourraient alors être prises.

C’est finalement en réglementant cette activité en plein essor que le nombre de dossiers de surendettement pourra être jugulé.

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Les chiffres du surendettement

700 000 : c’est le nombre de personnes en France en situation de surendettement.
53% de ces personnes sont employés ou ouvriers et 36% sont chômeurs ou inactifs.
Plus des 2/3 sont des personnes seules.

92% des ménages surendettés ne disposent d’aucun patrimoine immobilier.

180 000 : c’est le nombre de dossiers de surendettement déposés tous les ans.

25% des personnes surendettées le sont à cause d’excès de crédit, de mauvaise gestion ou d’excès de charges, ce qui représente 50 000 ménages par an.

84% des ménages surendettés ont souscrit des crédits non assortis d’une échéance pour un montant moyen de 19 109 euros.

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En savoir plus :
La proposition de loi de Philippe Marini

A l’occasion des Journées de l’entrepreneur du 17 au 23 novembre, Hervé Novelli, Secrétaire d’Etat chargé du Commerce, de l’Artisanat, des PME, du Tourisme et des Services, répond en exclusivité aux questions de l'UMP.
Les mesures pour aider les PME face à la crise
Comment encourager et soutenir la création d'entreprise ?
Le statut de l'auto-entreprenuer, comment ça marche ?
Vous souhaitez réagir ? Cliquez ici

Les mesures du gouvernement pour lutter contre la crise - Les décisions au plan international - Les pistes de réflexions de l'UMP - Tous les éléments pour comprendre.

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Plan d'action contre la crise
Depuis plusieurs semaines, le Gouvernement a mis en œuvre un plan d’action en trois temps pour lutter contre les effets de la crise sur l’économie réelle. Il s’agit de soutenir le crédit, soutenir l’activité économique et l’investissement, et de soutenir l’emploi.

Banques, économie, emploi
Les mesures pour enrayer la crise

Questions/réponses
Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l’industrie et de l'emploi, répond aux questions que vous vous posez concernant la crise.

• Où sont passés les milliards des pertes financières ?


• D’où viennent les 360 milliards d’euros pour sauver le système bancaire ?


• Pourquoi ne pas nationaliser les banques ?


• Pourquoi ne peut-on pas traiter une faillite de banque comme une faillite ordinaire ?


• Il n’y a pas d’argent gratuit pour les banques


• Comment assurer l’accès au crédit des PME : le rôle d’OSEO, banque publique des PME


• Comment garantir l’accès au crédit des particuliers et les crédits relais


• Comment veiller à ce que les entreprises ne procèdent pas à des licenciements économiques ou des dépôts de bilan opportunistes ?


• Taux de rémunération du livret A : comment ça marche ?


• Prix du pétrole et du gaz : à quand la baisse ?


• ISF : pourquoi ne pas le supprimer ?


• Comment se créer la valeur boursière ?

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Vers une réforme du système financier mondial
Face à la crise économique, les pays du G20 se sont engagés à prendre des mesures de soutien à l’économie coordonnées et concertées et à refuser tout recours au protectionnisme. Face à la crise financière, ils feront des propositions en matière de régulation financière internationale, avant le 31 mars 2009, pour qu’une telle crise ne puisse plus se reproduire. Lire l'article

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Les 37 pistes de réflexion de l'UMP
Le 12 novembre 2008, l'UMP entourée des principaux participants aux ateliers a remis 37 pistes de réflexion au Gouvernement pour répondre à la crise financière et économique. Deux "priorités" se dégagent. La gouvernance de l'économie aux plans national, européen et mondial, et "la politique au service de l'économie réelle", notamment en matière d'emplois, de logement et de soutien aux PME.
Europe, banque, emploi, logement : 5 pistes concrètes (vidéo)
Le rapport du point d’étape (PDF)
La vidéo de l'Atelier

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La crise en mots
Titrisation, déflation, Hedge fund, agence de notation, etc. : toutes les explication pour comprendre

L'UMP a réuni le 19 novembre un "forum de la fiscalité locale" pour lancer les pistes d'une réforme et interpeller les collectivités locales, notamment celles de gauche, sur la part de l'Etat dans leur financement.

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Pour Pierre Méhaignerie, Président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l’Assemblée et vice-président du Conseil national de l’UMP, ce Forum devait être l'occasion de « rétablir les chiffres et la vérité en matière de fiscalité locale ». « Je crois que si l'UMP doit proposer, elle doit également expliquer et ne pas laisser le message déformant et souvent mensonger de la gauche se propager dans les esprits », a déclaré Patrick Devedjian en ouverture du Forum.

En effet, en 2005, un an après les élections régionales, les socialistes avait justifié la hausse de la fiscalité en accusant l’Etat de ne pas assurer les transferts financiers qui s’imposaient vers les collectivités locales. « : « Si nous augmentons les impôts, c’est à cause de l’État qui nous transfère des responsabilités sans nous en donner les moyens » affirmaient-ils à l’époque.

On entend déjà les socialistes prêts à entonner ce même refrain à propos de la fiscalité locale. Alors que la gauche contrôle 20 des 22 régions, 58 conseils généraux et un très grand nombre de grandes villes, nombre de collectivités ont augmenté leurs impôts locaux ou s'apprêtent à le faire « tout en montrant du doigt l'Etat qui ne tiendrait pas ses engagements financiers », a déclaré Patrick Devedjian.
"Il ne faudrait pas qu'en 2009, année post-électorale (après les municipales et cantonales de 2008), comme cela est intervenu en 2005 (un an après les régionales de 2004) pour les régions, il y ait une flambée de la fiscalité locale sous couvert de mauvais prétextes, à savoir l'attitude de l'Etat", a averti Dominique Paillé, porte-parole de l’UMP.

Tenir un tel discours, accuser ‘Etat, c’est pour Pierre Méhaignerie, c’est faire preuve de démagogie.

Différentes interventions au cours de ce Forum ont permis de démontrer que l’Etat a considérablement renforcé sa prise en charge directe des collectivités locales, en prenant à sa charge « plus de 10 milliards d'euros, sous la forme de dotations ou de prise en charge d'allègements d'impôts », a précisé Patrick Devedjian
Le député Marc Laffineur a ainsi affirmé que l’Etat paie en moyenne 40% de la taxe professionnelle et 33% de la taxe d’habitation.
Si les impôts augmentent, ils doivent être justifiés par des dépenses d’investissement, et de préférence, des investissements qui contribuent à un meilleure service rendu et à une plus grand compétitivité. En soi, cela n’est pas illégitime, mais les responsables politiques locaux doivent l’assumer. Ils ne doivent pas encaisser le bénéfice de l’investissement et accuser l’Etat d’être responsable de la hausse des impôts.

Pour autant, le système actuel de fiscalité n'est pas satisfaisant, et mérite d’être réformé.
"Le système aujourd'hui ne conduit pas à une prise de responsabilité : on pénalise la vertu", a dénoncé pour sa part Pierre Méhaignerie, relevant que "plus les collectivités dépensent, plus l'aide de l'Etat augmente". « En 2009, la priorité doit être accordée à la maîtrise des dépenses, à la recherche d’économies plutôt qu’à la hausse des impôts. Au cours des dernières années, ce sont surtout les dépenses de fonctionnement qui ont augmenté » a-t-il conclu.

Pour Hervé Mariton, la réforme de l’organisation territoriale qui sera le grand chantier de 2009 doit être l’occasion de fonder de bons outils de maîtrise locale de la dépense et de l’impôt.

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Principaux chiffres sur la taxe professionnelle
Produit de la TP : 22 Mds € (2007)
42% de la taxe professionnelle sont payés par l’Etat, au titre des différents dégrèvements et exonérations (sans compter la compensation de la suppression de la part salariale de la TP, désormais incluse dans la dotation globale de fonctionnement ou DGF).

Quel est le rôle de l’Etat ?
• L’Etat prend en charge ces dégrèvements et réductions qui existent pour la taxe professionnelle. Les compensations versées par l’État aux collectivités territoriales représentent 42% de toute la TP, auxquelles devraient être ajoutées, en toute rigueur, les compensations de la part salariale de la TP, désormais incluses dans la dotation globale de fonctionnement : le premier contributeur au titre de la TP est donc l’État.

• L’Etat intervient notamment par le biais de la dotation de compensation de la taxe professionnelle (730 M€ en 2008).

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En savoir plus :
Le discours de Patrick Devedjian

Face à la crise économique, les pays du G20 se sont engagés à prendre des mesures de soutien à l’économie coordonnées et concertées et à refuser tout recours au protectionnisme. Face à la crise financière, ils feront des propositions en matière de régulation financière internationale, avant le 31 mars 2009, pour qu’une telle crise ne puisse plus se reproduire.

« Ce sommet voulu par la France et le président de la République Nicolas Sarkozy envoie un double message au monde :

• face à la crise économique, les pays du G20, qui représentent plus de 80 % de l’économie mondiale, s’engagent à prendre des mesures de soutien à l’économie coordonnées et concertées et à refuser tout recours au protectionnisme ;


• face à la crise financière, ils mettront en place avant le 31 mars 2009 une nouvelle régulation financière internationale pour qu’une telle crise ne puisse plus se reproduire. » Sourcee : communiqué de François Fillon, Premier ministre

« Nous sommes déterminés à renforcer notre coopération et à travailler ensemble pour restaurer la croissance mondiales et réaliser les réformes nécessaires dans les systèmes financiers du monde ». (Extrait de la Déclaration finale du sommet du G20).

Les dirigeants ont G20 ont adopté un plan d’action concertée contre la crise financière. Le G20 souligne que les pays devront agir « en fonction de leur situation interne », sans oublier les pays en voie de développement. Il est à relever que, pour la première fois, des puissances économiques émergentes comme l’Inde ou la chine et des pays en voie de développement ont eu droit à la parole.

Une relance concertée et coordonnée de la croissance
par des mesures fiscales, budgétaires et monétaires.

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Les pays du G20 se sont accordés sur 5 volets :

1. Accroître la transparence et la restitution de compte des marchés financiers ;

2. Accroître l'intégrité par des mesures de surveillance accrues ; Cela concerne «les règles comptables, les rémunérations des dirigeants» d'établissements financiers, les agences de notation, les fonds d'investissement spéculatifs (hedge funds) et la nécessité d'une régulation des produits dérivés qui s'échangent actuellement sans contrôle.

3. Renforcer la coopération internationale par une réglementation coordonnée entre les nations ;

4. Réformer les institutions internationales de Bretton Woods (le FMI et la Banque mondiale notamment) afin de rehausser leur efficacité ;

5. Élargir le Forum sur la stabilité financière «afin d'y inclure les économies émergentes».

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Les pays du G20 se sont engagés à agir dans les domaines suivants :

> Réformer des institutions financières internationales telles que le Fonds monétaire international, le Forum sur la stabilité financière et la Banque mondiale pour adapter leurs missions à l’évolution de l’environnement économique ;

> Conclure une entente d'ici à la fin de 2008 qui mènera à un accord général sur le libre-échange, soit faire déboucher le programme de Doha.

> Améliorer la transparence des marchés financiers, y compris en renforçant les exigences de divulgation sur les produits financiers complexes et en faisant en sorte que les sociétés divulguent des renseignements complets et exacts sur leur situation financière.

> S'assurer que les banques et les institutions financières prennent des mesures pour prévenir les risques excessifs. Il s’agit par là de réforme les aspects de la régulation des marchés qui ont exacerbé la crise

> Demander aux ministres des Finances d'établir une liste des institutions financières dont la faillite risquerait de mettre en péril le système économique mondial.

> Renforcer les régimes de réglementation financière des États.

> Poser un regard nouveau sur les règles qui régissent la fraude et la manipulation des marchés.

> Créer un «collège des superviseurs» dont la tâche sera d’examiner le fonctionnement interne des 30 plus grandes institutions financières du monde.

Sur tous ces sujets, les ministres des Finances des pays concernés ont jusqu’au 31 mars 2009 pour élaborer des propositions concrètes pour sortir de la crise et en prévenir une autre.
Elles seront ensuite présentées lors de la prochaine rencontre du G20, qui doit avoir lieu d'ici le 30 avril prochain, probablement à Londres

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En savoir plus :
Conférence de presse conjointe avec Nicolas Sarkozy et José Manuel BARROSO, Président de la Commission européenne, au Sommet G20 à Washington

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Suite aux propos évoqués par René Ricol, le médiateur du crédit, en début de semaine concernant le fait que les banques devaient absolument jouer le jeu du crédit face à la crise économique, faute de quoi il dénoncerait ces dernières aux médias et au Président de la République, il a rencontré les établissements de crédit mercredi 12 novembre 2008.

Aujourd’hui, à l’occasion du 90ème anniversaire de l’Armistice, le Président de la république Nicolas SARKOZY, et de nombreuses autres personnalités, ont rendu hommage à tous les soldats de la guerre 14-18 à Douaumont dans la Meuse.

Douaumont était un fort situé à Verdun, où la bataille emblématique qui s’y est déroulée a fait au moins 200 000 morts, mais n’oublions surtout pas le million et demi de morts français dont les noms sont gravés sur les monuments existants dans toutes les communes du pays.



En tant qu’ancien militaire, moi-même ancien combattant, je veux rendre un hommage mérité à tous les combattants de cette horrible guerre.


Ce 11 novembre 2008, première commémoration associée à cette date sans « poilu » français depuis le décès en mars dernier de Lazare Ponticelli, Nicolas SARKOZY l’a voulu européenne, placée sous le signe de la réconciliation.

De nombreuses personnalités telles que le Prince Charles, héritier de la couronne d’Angleterre, le grand-duc Henri de Luxembourg, le président du Sénat allemand Peter Müller, la gouverneur générale d’Australie …étaient présents.

Souvenons-nous de quelques données concernant cette guerre de 14-18 :

- 8 000 000 de français mobilisés durant 4 années, dont 70% d’entre eux étaient des paysans
- 22 août 1914 : 27 000 soldats français sont tués en Lorraine
- 1 juillet 1916 : dans la Somme, l’armée britannique perd 20 000 hommes en une seule matinée
- réception d’un obus allemand toutes les 3 secondes pendant la bataille de Verdun
- 9 à 10 million de soldats sont tués dont la France qui détient le record avec 1 450 000 morts pour 8 000 000 de soldats blessés, soit dans l’armée d’infanterie 1 officier sur 3 et 1 homme sur 4
- c’est en moyenne 900 français et 1 300 allemands morts par jour
- 2,8 millions de français blessés
- 700 000 veuves françaises porteront le deuil de la grande guerre avec de nombreux orphelins

Suite à l’article paru dans Midi Libre le dimanche 9 novembre 2008, dans lequel M. Frédéric Bailly, secrétaire de la section locale du Parti socialiste de Mèze – Loupian – Bouzigues s’exprime sur la gestion municipale, je souhaite réagir et apporter mon point de vue.

Oui, Frédéric Bailly a parfaitement raison lorsqu’il annonce que la ville de Mèze est très endettée, d’ailleurs cette information a été mise en exergue depuis déjà bien longtemps, et cela même avant et pendant les dernières élections municipales, par de nombreuses personnes telles que Gwenaël Leclere, Gilles Phocas ou moi-même.
On peut même dire, si l’on se réfère aux chiffres, que Mèze va mal lorsqu’on sait que la dette par habitant est de plus de 1500 € lorsque la référence nationale voudrait que le montant n’excède pas 750 €.

Cela a été signifié pendant la campagne électorale des municipales, mais le Maire en place Henri Fricou a tout de même été réélu.
Certes, comme le précise Frédéric Bailly, la dotation de l’Etat diminue depuis des années, les emprunts ont été renégociés, mais « un peu de transparence sur le sujet ne peut pas nuire ».
Sur ce point là, nous ne pouvons pas dire que la Mairie de Mèze soit férue d’explications sur le sujet !

A mon sens, si la ville de Mèze avait été mieux gérée, et cela depuis des années, en prévoyant et non en subissant, la crise financière n’aurait pas eu d’effet négatif sur notre ville.

Effectivement, faute de réagir rapidement à cette situation, nous n’allons pas vers des jours meilleurs, et vous verrez que nous n’aurons pas le temps de nous retourner que nous serons entré dans l’agglomération.

L’idée n’est pas récente, puisque souvenez-vous de cette image, paru sur un des tracts d’un candidat à la Mairie (Gwenaël Leclere)


Alors une agglomération pourquoi pas, mais laquelle, cela reste à définir ? Agglomération de Sète, de Montpellier, des villes du Bassin de Thau qui nous permettrait de conserver notre identité ?
Peut-être est-ce la solution à nos soucis financiers ou peut-être pas.
Toute idée nouvelle que vous pourriez avoir est bonne à prendre, et n’hésitez pas à nous en faire part, si tel est le cas.

Toujours est-il que nous ne pouvons pas dire que la Mairie actuelle éclaire les citoyens que nous sommes pour leur expliquer les raisons d’un tel choix, en leur donnant les avantages et inconvénients d’une telle option.
Peut-être que cette solution est la meilleure, mais bon sang, prenez sur votre précieux temps pour expliquer à vos concitoyens les raisons d’un tel choix et expliquez leur ce que cela va impliquer en matière de changement !
Un peu plus de considération pour la population mézoise s’il vous plaît !
Que voit-on dans la presse ? Qu’un sondage, réalisé auprès de la population du bassin de Thau, annonce que la majorité des citoyens sont favorables à ce choix.
Je ne sais pas pour vous, mais moi, aucune des personnes que j’ai interrogé (voisins, amis ou autres) n’ont fait partie de ce sondage.

Que va t-il se passer si nous rentrons dans l’agglomération ? Quels vont être les impacts sur nos impôts, nos factures d’eau ? Allons-nous conserver le droit du sol ? Qu’est-ce que ce choix va apporter en matière d’infrastructures, de logements ? A quel prix ?

M. Le Maire Henri Fricou, nous ne sommes pas en mesure de dire que nous sommes contre puisque nous n’en connaissons pas les conséquences mais un peu d’explications de votre part aux électeurs et citoyens de votre ville, me semble indispensable.



Johnny PERCHEC
Sarkozyste de MEZE

Communiqué UMP Canton de Mèze, le 9 novembre 2008.



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